ODJ CM 15 décembre 2017 - Mairie de Hauterive

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Vie Municipale > Conseils Municipaux > Ordre du jour des Conseils Municipaux

Ordre du Jour Réunion du
Vendredi 15 décembre 2017
18 h 15

  • Vichy Communauté : conventions schéma de mutualisation


  • Vélos électriques : conditions générales de mise à disposition


  • AMRF : Motion "Adoption d'une loi en faveur des communes et de la ruralité"


  • Modification de l'organisation du temps scolaire


  • Régies communales : modification des modalités d'encaissement


  • Tarifs municipaux 2018


  • DM n° 4 : FCTVA travaux connexes


  • Questions diverses




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