ODJ CM 3 janvier 2017 - Mairie de Hauterive

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Ordre du Jour
Réunion du
Mardi 3 janvier 2017

18 h 15

  • Fusion VVA/CCMB : protocole financier général


  • SDCI : désignation des conseillers communautaires


  • Garantie de recettes du bulletin municipal


  • INSEE : indemnités allouées aux agents recenseurs


  • Travaux connexes : avenant n° 1/lot n° 1


  • Questions diverses




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